Le litige de la goutte d'eau

Mon professeur de droit, feu Régis Marchiaro, l'avait pourtant bien répété, le droit de l'eau est partout. Même dans la première scène de La fille du puisatier (1940), le film de Marcel Pagnol:

JACQUES - [...] Je vous ai simplement demandé si vous vouliez traverser le ruisseau.

PATRICIA - Il est à vous ? 

JACQUES - Justement, il traverse des champs qui appartiennent à mon père.  

PATRICIA - Les pierres et le sable sont peut-être à vous ; mais un ruisseau c'est de l'eau qui passe. Et l'eau qui passe, à qui est-elle? 

JACQUES - Elle est à moi pendant qu'elle passe chez moi.

Patricia se préparant à traverser le ruisseau (la Touloubre?).

Hélas, le pauvre Jacques, pour tout "fils du bazar" qu'il soit, n'était pas là dans l'exactitude. Pourtant, le droit de l'eau, sorte de bâtard législatif, a depuis toujours été rattaché au droit de la terre. Le propriétaire de la terre est également propriétaire de l'eau du sous-sol, oui mais seulement car celle-ci est immobile. Enfin, c'est ce que pensaient les romains. Selon eux, toute eau courante ne peut être que publique, qu'elle dévale les pentes d'un coteau ensoleillé où, ici, celles plus adoucies des Coussouls de la plaine de la Crau. Paradoxe, l'eau souterraine circule aussi, pas-à-pas certes, mais circule...

Plus tard, le bourguignon Benjamin Nadault de Buffon, né à Montbard (21) en 1804, va travailler sur le droit français de l'eau et donner raison à la jeune Patricia. Il s'implique dans le débat sur la propriété des rivières et ruisseaux, qui accordera aux propriétaires fonciers le droit d'user des berges et du lit à leur guise, sauf si le cours d'eau en question est d'utilité publique, dans le cas de l'eau potable par exemple. Le sort de la terre était réglé, mais l'élément aqueux, en tant que tel, est comme toujours plus loin en aval pour en avoir cure.


A lire :
Un ingénieur des Ponts et Chaussées hydraulicien: Nadault de Buffon (1804-1880), par Jean-Paul Hague et Bernard Barraqué.